Mentions légales
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1. Éditeur du site
- Dénomination
- Espace multiculturel de Prés-Javais, en abrégé E.M.P.J.
- Forme juridique
- Association sans but lucratif (ASBL) de droit belge
- Siège
- Rue du Prince 26, 4800 Verviers, Belgique
- Numéro d'entreprise
- BE 0663.724.082 (Banque-Carrefour des Entreprises ; RPM Liège, division Verviers)
- Téléphone
- +32 470 38 11 39
- asbl-empj@outlook.com
- Compte bancaire
- BE48 3631 6541 2827 (dons)
- Responsable de la publication
- Le conseil d'administration de l'association
2. Hébergement
Le site asbl-empj.eu est hébergé et diffusé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.cloudflare.com), qui assure aussi sa protection contre les attaques informatiques.
3. Objet du site
Ce site présente l'association, ses activités et son projet de centre de quartier à Prés-Javais, et permet de la soutenir par un don. Il ne s'agit pas d'un site de vente en ligne : aucun bien ni service n'y est vendu.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, le logo, la mise en page, les photographies, les plans et les rendus présentés sur ce site sont protégés par le droit d'auteur (livre XI du Code de droit économique). Les plans, façades et rendus du projet sont des œuvres d'architecte ; ils ne peuvent être réutilisés sans l'accord de l'association et de leur auteur.
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5. Exactitude des informations et responsabilité
Nous veillons à l'exactitude et à la mise à jour des informations publiées, sans pouvoir la garantir. Le projet de centre de quartier est en cours : le calendrier, le financement, les surfaces et les affectations des espaces peuvent évoluer. Les plans et rendus sont indicatifs et ne constituent ni une offre ni un engagement contractuel.
L'accès au site peut être interrompu, notamment pour maintenance. L'association ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l'accès au site ou de son utilisation, sauf en cas de dol ou de faute lourde de sa part, ou lorsque la loi l'interdit.
6. Liens et services externes
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7. Données personnelles et cookies
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8. Droit applicable et litiges
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9. Contact
Pour toute question, remarque ou pour nous signaler un contenu qui vous paraît inexact ou illicite : asbl-empj@outlook.com ou +32 470 38 11 39.